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Marques déposées par l'association loi 1901 Prioriterre
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prioriterre Information et Conseil Energie Eau Consommation
Marque expirée - Marque en non vigueur

prioriterre Information et Conseil Energie Eau Consommation
Prioriterre Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3608265
Date de dépôt :
30/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
30/10/2018
prioriterre Information et Conseil Energie Eau Consommation de Prioriterre

Présentation de la marque prioriterre Information et Conseil Energie Eau Consommation

Déposée le 30 octobre 2008 par l'association loi 1901 Prioriterre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « prioriterre Information et Conseil Energie Eau Consommation »

Le déposant est l'association loi 1901 Prioriterre domicilié(e) 30 route des Creusettes,74330 POISY - 74330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 589 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Prioriterre domicilié(e) 30 route des Creusettes,74330 POISY - 74330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque prioriterre Information et Conseil Energie Eau Consommation est expirée depuis le 30 octobre 2018.

Prioriterre a également déposé les autres marques suivantes : LES TOQUES ETHIQUES LE CLIMAT DANS NOS ASSIETTES , FAMILLES A ENERGIE POSITIVE (FAEP) , BÂTIMENT BASSE CONSOMMATION prioriterre , E3 / Etablissements Engagés pour l'Energie , Bureaux Br@nchés , Planète joyeuse


Prioriterre Association Loi 1901 - 30 route des Creusettes,74330 POISY - 74330 - France - SIREN 381589563


Prioriterre - 30 route des Creusettes,74330 POISY - 74330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; cravates ; chaussettes ; sous-vêtements ;

Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.